Conditions Générales de Ventes

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2. Commande >>
3. Paiement >>
4. Sécurité >>
5. Livraison >>
6. Droit de rétractation / retours >>
7. Garanties légales >>
8. Garantie commerciale >>

9. Le service après-vente >>
10. Piles >>
11. Informations nominatives
    et protections des données personnelles >>
12. Propriété intellectuelle >>
13. Responsabilité >>
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Mise à jour : 01/02/2010

1. Préambule

Ce site est édité par APART France Société en Nom Collectif au capital de 500 000 €.
Siège social : 4, Place de la République - 59170 CROIX
RCS Roubaix Tourcoing 501.186.803

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des ventes effectuées via le site http://www.apart-fashion.fr/. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation et au suivi de la commande. L'expédition des colis ne pourra s'effectuer qu'en France métropolitaine (Corse incluse).

Ces conditions ne concernent que les personnes physiques non commerçantes, âgées d'au moins 18 ans et ayant la capacité juridique de contracter. Il est précisé que vous pouvez sauvegarder ou imprimer les présentes conditions générales de vente.

APART se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, seront appliquées à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la passation de la commande.

La dernière date de mise à jour des conditions générales de vente est indiquée en haut de cette page.

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2. Commande

Vous pouvez passer votre commande en ligne :
- soit à partir des offres visibles en ligne, en ajoutant d'un clic les produits qui vous plaisent dans le panier de commande du site APART.
- soit à partir des références des catalogues papier dont les dates de validité ne sont pas expirées. Les produits commandés à partir des catalogues papier sont vendus dans la limite des stocks disponibles.

En règle générale, les informations sur la disponibilité des produits vous sont données lors de la consultation des fiches produits et sont rappelées lors de la passation de votre commande. De manière exceptionnelle, il peut cependant arriver qu'un produit ne soit plus disponible, provisoirement, après la validation de la commande. Dans ce cas, APART vous en informe dans les plus brefs délais par courrier ou par email et vous propose soit d'annuler votre commande, soit de patienter jusqu'à la livraison par notre fournisseur, en vous précisant le délai. Vous ne serez alors débité que du montant des articles expédiés.
La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement.
Après avoir passé votre commande nous vous envoyons par email un accusé de réception comprenant un récapitulatif des articles commandés et l'adresse de livraison.
Les prix sont exprimés en euros TTC. APART se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur manifeste.

OFFRE AVEC CADEAU : APART peut proposer une offre avec un cadeau gratuit sans obligation d'achat.
Si vous ne souhaitez pas commander à ce moment-là, vous pouvez acquérir séparément votre cadeau. Adressez votre demande par courrier uniquement, sous enveloppe neutre affranchie à l'adresse suivante : APART - Service Cadeaux - 59971 Tourcoing Cedex 9 en joignant un chèque de 6,40 € pour participation aux frais de traitement et de mise à disposition. Vous recevrez votre cadeau dans les 3 mois, les commandes étant prioritaires.
Si un cadeau venait à être en rupture de stock, nous vous enverrions un autre cadeau de valeur identique ou supérieure.

ECOTAXE : En application du Décret du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements, APART ajoutera au prix de vente des équipements concernés la contribution environnementale perçue pour le compte de l'organisme chargé de la récupération et du recyclage.
Vous devrez vous acquitter, en plus du prix des produits, d'une participation forfaitaire aux frais d'envoi et de traitement de votre commande dont le montant sera précisé sur le bon de commande ou sur le site avant validation de cette dernière.

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3. Paiement

PAR CARTE BANCAIRE (SIGLES CB, VISA OU MASTERCARD) : Indiquez le numéro de votre carte bancaire, ainsi que sa date de validité et les trois derniers chiffres du numéro inscrit au verso de votre carte bancaire. Nous prélèverons sur votre compte le montant exact des articles au fur et à mesure des envois.

PAR CARTE 4 ETOILES : Indiquez le numéro de votre carte 4 étoiles sur le bon de commande.
Avec votre carte 4 étoiles vous pouvez régler vos achats au comptant à réception de votre relevé de compte ou en douceur par mensualités.

La carte 4 étoiles est une ouverture de crédit d'un an renouvelable consentie, sous réserve d'acceptation, par COFIDIS SA au capital de 50 000 000€, siège social :
Parc de la Haute Borne, 61 avenue Halley,
59866 Villeneuve d'Ascq Cedex
RC Lille - SIREN 325 307 106
Téléphone : 03 28 37 91 08.

Vous obtiendrez toutes les informations sur la carte 4 étoiles en téléphonant au 03 28 37 91 08 ou sur le site http://www.4etoiles.fr/1-euro/cms/site/4e/home.

PAR CONTRE-REMBOURSEMENT : Service réservé aux Points Relais et accessible pour les prises de commandes par téléphone uniquement, et sous conditions.
Mode d'emploi : Vous réglez votre commande en prenant possession de votre colis. A votre commande sera ajouté un montant forfaitaire de contre-remboursement de 5,90€. Tarif au 01.02.2010 susceptible de modification en cours de catalogue.

A SAVOIR : Les paiements d'avance ne sont ni des acomptes, ni des arrhes. Les paiements en timbres, en mandat-comptes ou espèces ne sont pas acceptés. Les chèques usagés sont refusés.
Toute commande non réglée en totalité reste la propriété d'APART. En cas de règlement insuffisant, nous pouvons vous expédier le reste du de votre commande en contre-remboursement. En cas de paiement supérieur au dû, nous vous expédierons un avoir utilisable ou remboursable dans n'importe quel délai.

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4. Sécurité

Toutes les données de votre commande et de votre paiement sont envoyées de manière cryptée par le protocole SSL depuis votre ordinateur vers APART.
Seule la Société APART possède la clé de décryptage pour lire ces données et traiter votre commande.

Pour savoir à quel moment vous vous trouvez en mode sécurité, un cadenas apparaît en bas à droite de votre écran.
En cas d'utilisation frauduleuse de votre compte, vous êtes invités dès le constat de cette utilisation à contacter notre service client en appelant le 0892 700 145 (0,34€/mn + surcoût éventuel de votre opérateur).
Celui-ci prendra en charge cette contestation et vous indiquera la marche à suivre. Sauf faute ou négligence de votre part, vous n'aurez pas à supporter les conséquences de cette utilisation frauduleuse.

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5. Livraison

DES LIVRAISONS FIABLES : Nous prenons un soin particulier à votre livraison. Nous emballons à la main vos colis en boîte carton, sur cintres pour les articles penderie et avec housses pour les articles de cérémonie.

RECEVEZ VOTRE COMMANDE : Chez un de nos 3500 partenaires points relais
Ce réseau très dense est constitué de commerçants répartis dans toute la France. Votre colis restera à disposition pendant 12 jours.
Pour connaitre la liste des Points Relais consultez notre rubrique en cliquant ici >> ou appelez notre service client au 0892 700 145 (0.34€/mn + surcoût éventuel de votre opérateur).
Pensez à nous laisser votre numéro de portable ou votre adresse email, nous pouvons ainsi vous informer de l'arrivée de votre colis à votre Point Relais.

Par colissimo suivi a l'adresse de votre choix
Ce service de la Poste est rapide et sécurisé. Si vous êtes absente au moment de la livraison, un avis de passage déposé dans votre boîte aux lettres vous indiquera comment récupérer votre colis.

Nos délais de livraison
Le stockage de nos marchandises en Allemagne et notre système de contrôle qualité, emballage et livraison entraînent un délai moyen total de 10 jours ouvrés. Pour les livraisons en Corse, prévoyez 2 jours supplémentaires.

Articles différes
Si vos articles ne sont pas immédiatement disponibles au moment de votre commande, votre conseillère téléphonique vous le signalera immédiatement. De même cette information est disponible sur les fiches produits de notre site Internet. Par contre, si vous commandez par courrier ou fax, vous êtes avertie par un courrier ou par votre bon de livraison. L'article vous est expédié dès réapprovisionnement, sans frais supplémentaire. Bien sûr, vous pouvez aussi demander l'annulation de l'article différé et son remboursement.

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6. Droits de rétractation / retours

Vous pouvez chez vous, en toute tranquillité, apprécier et juger la qualité de nos articles. Dans un délai d'un mois à compter de la réception du colis, vous pouvez échanger ou retourner un article.
Celui-ci vous sera alors remboursé par lettre-chèque ou sur votre compte, en cas de paiement par Carte Bancaire. Il vous suffit de remplir la rubrique prévue à cet effet sur la facture et de nous retourner l'article non porté, dans son emballage d'origine à l'adresse suivante :

APART FRANCE
BP 90359 59203
TOURCOING CEDEX

Au cas où l'article se composerait de plusieurs éléments (par ex : un tailleur), veillez à nous retourner la tenue complète. Nous ne pourrons accepter en retour les articles incomplets, abimés, endommagés ou salis. Le retour se faisant sous votre responsabilité, nous vous demandons de prendre le plus grand soin au niveau de l'emballage et du mode d'envoi.
Dans le cadre d'un échange, ou d'un remboursement, les frais de retour sont à votre charge, mais les frais de port occasionnés par notre nouvelle expédition sont gratuits. Les frais sont de 2€ pour les articles retournés en Point Relais si vous aviez été préalablement livrée par La Poste (gratuit en cas d'échange).
Joignez à votre retour la partie droite du bon de livraison et conservez la partie gauche qui vous servira de garantie. Le remboursement du prix des produits sera effectué dans un délai de 30 jours maximum à compter de la réception du colis retourné par APART. En cas de retour anormaux ou abusifs APART se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.

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7. Garanties Légales

Indépendamment de la garantie commerciale, et conformément à la réglementation, APART s'engage à respecter ses obligations relatives aux garanties attachées aux produits vendus sur son site et dans ses différents catalogues, qui figurent dans les articles extraits du Code de la Consommation et du Code Civil ci-après :
Le vendeur est tenu de livrer un bon conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Code de la Consommation - article L211-4 Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1) être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle.
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage.

Code de la Consommation - article L211-5 2) ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. (Code de la Consommation - article L211-12)
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. (Code Civil- article 1641)
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

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8. Garantie Commerciale

Nos vêtements sont tous garantis un an. Les garanties ne s'appliquent pas en cas de mauvaise utilisation ou d'entretien, ni en cas d'usage professionnel ou collectif, ni sur des dégâts provoqués par des causes extérieures au matériel (foudre, inondations, tempête...).

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9. Le service après-vente

APART vous aide à résoudre un problème survenu pendant ou après la période de garantie.

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10. Piles

Il est interdit de jeter les piles avec les déchets ménagers !
Tout consommateur est tenu par la loi de déposer toute pile, qu'elle comporte ou non des matières écotoxiques*, auprès d'un centre de collecte de sa commune ou de son quartier ou dans le commerce, afin qu'elle puisse être intégrée au circuit de traitement des déchets.
Veuillez déposer uniquement des piles déchargées.
* indications : Cd = cadmium, Hg = mercure, Pb = Plomb.

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11. Informations nominatives et protection des données personnelles

APART s'engage à protéger la vie privée des personnes utilisant son site web et la confidentialité des informations fournies. Les informations et données vous concernant, demandées par APART, responsable du traitement, sont nécessaires à l'enregistrement et au suivi de votre commande, à la gestion commerciale et marketing de votre dossier et à la qualité de nos relations. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant, et d'opposition au traitement de celles-ci à des fins marketing. Il vous suffit de nous écrire en ligne via notre rubrique contact ou par courrier à APART FRANCE, BP 90359 59203 TOURCOING CEDEX en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client.

Ceci n'est toutefois pas valable pour les données nécessaires au bon déroulement de votre commande. Si vous exercez votre droit d'opposition, nous n'utiliserons, ne traiterons et ne transmettrons plus les données concernées à d'autres fins que pour le déroulement de votre commande et cesserons de vous envoyer des publicités y compris notre catalogue.

En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous pouvez être amenée à recevoir par notre intermédiaire des propositions d'autres entreprises ou associations ou être informée de nos offres par courrier, téléphone, e-mail ou SMS. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et numéro client.

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autre pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par APART que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné. Pour en savoir plus consultez notre rubrique "Sauvegarde de cookies" présente dans l'aide.

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12. Propriété intellectuelle

L'utilisation de ce service web http://www.apart-fashion.fr/ est réservée à un usage strictement personnel.

Toutes les marques, textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images, qu'ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le site APART sont protégés au titre du droit d'auteur, droit des marques, droit des brevets et droit à l'image. Ils sont la propriété pleine et entière d'APART ou de ses partenaires. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Il est interdit d'utiliser, copier ou agrandir ses éléments sans accord écrit préalable de APART.

Le site Internet APART peut contenir des hyper liens vers les sites Internet de nos partenaires, qui sont entièrement indépendants de notre site Internet.

APART ne peut assumer aucune responsabilité pour la justesse, l'intégralité ou la vérité des informations de ces sites. Nous faisons bien évidemment attention de ne collaborer qu'avec des partenaires respectables choisis.

Le fait d'apposer un lien hypertexte à destination du site APART, en utilisant la technique dite du framing ou du deep linking, est strictement interdit.

Toute reproduction totale ou partielle du catalogue APART est strictement interdite.

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13. Responsabilité

APART est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu à distance, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d'autres prestataires de services, sans préjudice de son droit de recours contre ceux-ci.

Toutefois, APART peut s'exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.

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14. Droit applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire.
Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent site sont soumises au droit français.

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15. Besoin d’informations

N'hésitez pas à nous contacter si vous avez des questions ou des suggestions à faire concernant nos produits ou nos prestations.
Pour rester à votre écoute, APART met à votre disposition un numéro non surtaxé : 03 59 57 40 69.
Ce numéro est accessible du lundi au vendredi - de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00.

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